Nettoyage de copropriété : qui doit payer ?

Dans une copropriété, l’entretien des espaces communs engage l’ensemble des copropriétaires, qu’ils soient locataires ou bailleurs, à verser une contribution financière. Celle-ci est calculée en fonction des tantièmes occupés par les habitants et du budget prédéfini pour la prestation d’entretien lors d’une assemblée générale des locataires.

Le coût de nettoyage d’une copropriété est très variable, car il dépend du prestataire engagé et des besoins de la copropriété.
Lorsque la mission est confiée à une société de nettoyage de copropriété, c’est le cahier des charges qui détermine le prix. Le coût varie en fonction du nombre de tâches ménagères à réaliser ainsi que la fréquence du nettoyage.
Cependant, c’est le prestataire qui s’occupe de tout ce qui est ressources matérielles. Le montant des produits d’entretien est compris dans le prix de la main-d’œuvre.
C’est aux locataires de voter, lors d’une assemblée générale, pour la société d’entretien qui leur semble la plus convenable.

Les dépenses sont comprises dans les charges collectives et s’incombent à tous les copropriétaires. La répartition du paiement est effectuée au prorata de la quote-part calculée en fonction de la valeur des lots de chaque copropriétaire.
Cependant, c'est au syndic de l’immeuble de payer le professionnel d’entretien, auquel il est lié par un contrat de nettoyage. Les frais sont ensuite répartis entre les copropriétaires qui remboursent ce montant sous forme de frais de copropriété.

La loi discerne deux catégories de charges : les charges générales liées à l'administration, la préservation et le nettoyage des parties communes et les charges spéciales qui portent sur les services et équipements collectifs.
Les travaux de maintenance qui englobent l'entretien courant et les petites réparations sont compris dans le budget prévisionnel. En conséquence, le paiement de ces travaux d’entretien n’est pas soumis à une redevance supplémentaire. Cependant, le budget des travaux importants ou exceptionnels votés à l'assemblée générale s’additionne aux charges courantes.
Chaque copropriétaire règle ses charges à hauteur de sa quote-part. C’est le règlement de copropriété qui fixe la quote-part incombant à chaque lot.
Le règlement de copropriété répertorie tous les équipements qui appartiennent aux biens communs en précisant les tantièmes de charges associés à chaque lot. Les coûts sont répartis par lot en fonction de l'utilité objective.

Chaque copropriétaire détient une part de la copropriété. Cette quote-part est formulée en tantièmes.
Elle est calculée en fonction de la superficie, de la situation des lots et de l'étage, mais également des aménagements intérieurs et extérieurs du bien.
Les tantièmes de copropriété spécifient les droits et les obligations d’un résident ainsi que son nombre de voix lors d'un vote en assemblée générale.
Cette contribution financière peut varier en fonction des charges des équipements collectifs, car la répartition est déterminée par apport à l'utilité et aux avantages que l'équipement représente pour chaque lot.